L’assurance du professionnel du cheval nécessite une approche technique et juridique complexe.
- Le professionnel retrouve systématiquement une responsabilité civile de gardien pour tous ses chevaux personnels mais également pour tous ceux qui lui sont confiés.
- Il est responsable de son personnel, de ses bâtiments et infrastructures.
- Il est susceptible d’être tenu responsable d’un conseil jugé erroné, insuffisant ou partiel ou même d’un défaut de conseil soit d’un conseil qu’il aurait été opportun de donner mais qui n’a pas été formulé et qui pourrait être considéré comme étant à l’origine partielle ou totale de la survenance d’un dommage.
Outre cette Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle, le professionnel de part son métier, est susceptible d’occasionner des dommages aux chevaux qui lui sont confiés. A ce titre, il peut se retrouver condamné à indemniser le propriétaire de l’animal confié pour la perte de celui ci, mais aussi pour les pertes de valeur, et la perturbation de la carrière sportive du cheval. Cette responsabilité juridique est d’autant plus importante à garantir que les tribunaux ont de plus en plus tendance dans la jurisprudence, à faire porter sur le professionnel une quasi présomption de responsabilité , même pour défaut de conseils, lorsqu’il s’adresse à un particulier non professionnel.
Dans le cadre de relations entre professionnels, la jurisprudence s’avère plus clémente mais on observe qu’elle tend fréquemment à rechercher l’indemnisation de la victime.
Par ailleurs, le professionnel dispose de terrains, de locaux, d’installations lourdes. Il doit assumer ses responsabilités sur les bâtiments dont il est locataire, comme tout entrepreneur.
Centres équestres, écoles d’équitation, centres de tourisme équestre, préparation à la compétition, débourrage et éducation, éthologie….., autant de cas de figure à aborder avec vigilance et professionnalisme.
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